Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL MARINE
RIVAROSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4282463
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
ROYAL MARINE de RIVAROSE

Présentation de la marque ROYAL MARINE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Rue Remoulaire, Parc d'activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROYAL MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MARINE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , FLUTELLE , Royal Provence , LAURENT TRUFFER , INCARTADE , ALLIANCE , EDMOND THERY , DILIBULLE , BRILLANCE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, Société par actions simplifiée - Rue Remoulaire, Parc d'activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins effervescents.